Séance introductive n°1 : La nouvelle architecture de la licence

La réforme de l’Université initiée par le Ministre de l’enseignement supérieur en 2023 repose sur le renforcement des enseignements transversaux. L’objectif est d’améliorer l’employabilité des futurs diplômés et de réduire le taux d’échec en première année.

Le cursus de la licence est constitué d’un ensemble cohérent d’unités provenant d’un même domaine ou de plusieurs domaines de connaissance, dans le but de permettre à l’étudiant d’acquérir des connaissances, des compétences et des aptitudes.

Ce parcours se divise en un tronc commun et une filière de formation, déterminée à partir du cinquième semestre, ou dès le premier semestre si nécessaire.

La formation au sein de la licence se déroule principalement en présentiel, mais l’utilisation de l’apprentissage à distance, de l’alternance et de la mobilité entre les établissements d’enseignement supérieur est possible.

La filière de licence comprend quarante-deux (42) modules qui sont répartis de la manière suivante:

Trente (30) modules de connaissance, dont deux (2) modules professionnels au cinquième et sixième semestre;

  • Six (6) modules en langues étrangères ;
  • Six (6) modules en compétences transversales.

La formation en licence s’étend sur six semestres :

Les quatre premiers semestres, qui constituent un tronc commun national pour le domaine de connaissance de la formation, comprennent chacun sept modules répartis de la manière suivante:

Cinq (5) modules de connaissance ;

•          Un module constitué de deux éléments dans deux langues étrangères, représentant 50% de la charge horaire pour chaque élément ;

•          Un module en compétences transversales.

Les cinquième et sixième semestres sont dédiés au parcours de formation et comprennent chacun sept modules:

Cinq (5) modules de connaissance, dont un module de connaissance professionnelle liée au parcours de formation ;

•          Un module constituée de deux éléments dans deux langues étrangères, représentant 50% de la charge horaire pour chaque élément ;

•          Un module de compétences transversales.

Les compétences transversales

Au cours de la formation en licence, l’étudiant doit suivre six (6) modules de compétences transversales, soit un module par semestre, dans le but de renforcer sa formation avec des compétences de vie, des compétences personnelles, des compétences numériques, ainsi que des compétences favorisant le développement de ses acquis culturels et artistiques.

Au cours du premier semestre, l’accent est mis sur un module de compétences de vie et personnelles, orientée vers les méthodes de travail universitaire afin d’aider l’étudiant à s’adapter à la vie universitaire post-baccalauréat.

Au deuxième semestre, un module de compétences numériques et informatiques est intégré pour guider l’étudiant dans l’utilisation des technologies modernes pour son apprentissage.

Le troisième semestre se concentre sur un module de compétences artistiques et culturelles, visant à enrichir le capital culturel et artistique de l’étudiant.

Durant le quatrième semestre, un module de compétences de vie et personnelles se concentre sur le développement personnel de l’étudiant, favorisant l’amélioration de ses compétences en communication, leadership, et interactions positives avec les autres.

Le cinquième semestre comprend un module de compétences numériques et informatiques, visant à renforcer les compétences de l’étudiant dans ce domaine.

Enfin, le sixième semestre aborde un module de compétences de vie et personnelles liée à la responsabilité sociale de l’étudiant.

Les passerelles

Chaque parcours a des passerelles avec d’autres parcours afin de permettre à l’étudiant de se réorienter au sein de la même institution universitaire ou d’une autre institution d’enseignement supérieur, tout en créditant les modules acquis de manière définitive.

La validation d’un module

La note attribuée au module est calculée en prenant en compte la moyenne pondérée des différentes évaluations. Le module est validé soit par l’obtention d’une note égale ou supérieure à 10 sur 20, soit par la compensation lorsque l’étudiant satisfait aux exigences du semestre. Chaque module correspond à un nombre de crédits.

La session de rattrapage

L’étudiant n’ayant pas réussi à valider un ou plusieurs modules a la possibilité de participer à une session de rattrapage pour chacun des modules concernés. Cette session de rattrapage suit les mêmes procédures que l’examen de fin de semestre. En cas de réussite à la session de rattrapage, le module est validé de manière définitive. Par conséquent, l’étudiant ne peut pas participer à une nouvelle session de rattrapage pour ce module. La meilleure note obtenue, que ce soit avant ou après la session de rattrapage, est conservée par l’étudiant.

La validation du semestre

Le semestre est considéré comme validé lorsque la moyenne des notes obtenues pour l’ensemble des modules du semestre atteint ou dépasse 10 sur 20, à condition que la note obtenue pour chaque module du semestre soit égale ou supérieure à 5 sur 20.

Les étudiants qui n’ont pas réussi le semestre ont la possibilité de valider celui-ci par le biais de la compensation entre les semestres 1 et 2, 3 et 4, ou 5 et 6, sous réserve de respecter les deux conditions suivantes :

  • Obtenir une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 pour les modules concernés.
  • S’assurer que la note obtenue pour chaque module des semestres concernés n’est pas inférieure à 5 sur 20.
  • La validation du semestre permet d’acquérir trente (30) crédits ECTS.

La validation du parcours 

Le parcours d’études est validé après avoir acquis cent quatre-vingts (180) crédits ECTS.

Il faudra également obtenir :

  • Un niveau B2 au minimum dans la langue d’enseignement principale du parcours,
  • et un niveau B1 au minimum dans une deuxième langue étrangère, si la langue d’enseignement principale du parcours est une langue étrangère.

La validation du parcours permet l’obtention du diplôme de licence.

Le diplôme de licence est accompagné d’un supplément, qui contient notamment des informations détaillées sur la formation universitaire de l’étudiant, y compris les activités pédagogiques et scientifiques.

Le diplôme d’études universitaires générales DEUG est délivré sur demande des étudiants concernés qui ont acquis 120 crédits ECTS, réservés aux quatre premiers semestres du parcours de licence, qui correspondent au tronc commun.

La mention du diplôme

Le diplôme de licence est délivré avec l’une des mentions suivantes :
“Très bien” : si la moyenne générale des notes des modules est égale ou supérieure à 16 sur 20.
“Bien” : si cette moyenne est égale ou supérieure à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20.
“Assez bien” : si cette moyenne est égale ou supérieure à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20.
“Passable” : si cette moyenne est égale ou supérieure à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20.

La nouvelle architecture de la licence en droit

Présentation de la nouvelle répartition des filières et des parcours

Il existe deux filières: une filière de droit privé et une filière de droit public.

La filière de droit public

La filière de droit public se décompose en deux parcours qui débutent en S5-S6:

  • Le parcours études politiques et internationales
  • Le parcours études administratives et financières

Le parcours études politiques et internationales

Le parcours études administratives et financières

La filière de droit privé

La filière de droit privé se décompose en deux parcours:

  • Parcours des métiers du droit et de la justice
  • Parcours du droit des affaires et financier

Parcours des métiers du droit et de la justice

Parcours droit des affaires et financier

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Samira Benboubker
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