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Régime de l’obligation en droit marocain
Introduction
Titre I : L’existence du rapport d’obligation
Section 1 : L’obligation conditionnelle
Section 2 : L’obligation à terme
Section 3 : L’obligation plurale : cumulatives, alternatives et facultatives
Section 4 : L’obligation solidaire
Titre 2 : La circulation du rapport d’obligation
Section 1 : Les ensembles contractuels et les chaînes de contrats
Section 2 : La cession de créance
Section 3 : La cession de dette et la cession de contrat
Section 1 : La subrogation
Section 2 : La novation
Section 3 : La délégation
Titre III : L’extinction de l’obligation
Chapitre 1 : Le désintéressement efficace du créancier: section 1: Les modalités de paiement
Section 2 : Les moyens d’assurer le paiement
Section 3 : L’action directe oblique et paulienne
Chapitre 2 : Le désintéressement indirect du créancier Section 1 : La dation en paiement
Section 2 : La compensation vs la confusion
Chapitre 3 : L’extinction de l’obligation sans le désintéressement du créancier Section 1 : La remise de dettes
Section 2 : La prescription de l’obligation
Professeur Samira Benboubker
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Titre I : L’existence du rapport d’obligation

  1. Régime de l’obligation en droit marocain
  2. Titre I : L’existence du rapport d’obligation
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Section 2 : L’obligation à terme
Section 3 : L’obligation plurale : cumulatives, alternatives et facultatives
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Samira Benboubker

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